Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.innovonsa360.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : société SAS
Nom de la Société : SAS Innovons à 360
Adresse : 44 rue Richemont, 56000 VANNES
Tél : 06 66 78 31 45
Adresse de courrier électronique : contact@innovonsa360.fr
Au Capital de : 2000 €
SIRET : 82947388300017 R.C.S. Vannes 829 473 883
Numéro TVA intracommunautaire : FR54829473883
Le Créateur du site est : SAS Innovons à 360
Le Responsable de la publication est : Fabienne RUFIN
Contactez le responsable de la publication : contact@innovonsa360.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Fleur Bourrée
Contactez le Webmaster : fleur.b@bbox.fr
L’hébergeur du site est : OVH 2 rue kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
CREDITS : les mentions légales ont été générées par mentions legales
Description des services fournis :
Le site www.innovonsa360.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.innovonsa360.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.innovonsa360.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par email à : contact@innovonsa360.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies :
Les liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) sont mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.innovonsa360.fr , un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.